Comprendre facture gaz : tout savoir pour mieux comprendre

Peu importe le fournisseur, le modèle type des factures de gaz est le même. Engie, Total Direct Energie, Eni, Vattenfall… Tous présentent les mêmes informations sur la facture de gaz reçue mensuellement ou bimensuellement selon le choix du client. Quelles sont les informations présentes sur la facture gaz et que signifient-elles exactement ? Tout pour comprendre facture gaz.

Comparatif gaz : voir les meilleures offres

Comprendre facture gaz : page 1

Pour comprendre sa facture de gaz, un coup d’œil à la première page de la facture de gaz peut suffire. En effet, elle recense la plupart des informations essentielles pour le client sur sa consommation de gaz.

Les contacts utiles

L’un des encadrés visibles sur le recto de la première page est intitulé « Vos contacts utiles ». C’est une rubrique pratique qui met à disposition du client tous les modes de contact mis à la disposition du client pour s’adresser à son fournisseur de gaz.

• Le site web, sur lequel l’espace client est accessible. La plupart des fournisseurs proposent un espace client très complet, qui permet de payer ses factures, consulter sa consommation, et bien d’autres services et informations
• Le numéro de téléphone, qui permet au client de contacter son fournisseur de gaz en cas de souci ou d’interrogation
• L’adresse postale, qui permet au client d’échanger par voie postale avec son fournisseur de gaz
• Les coordonnées du service de Dépannage, qui renvoient vers GRDF, le gestionnaire du réseau
• Les coordonnées du service d’Urgence sécurité gaz en cas de problème majeur et urgent

Les informations clients

L’encadré intitulé « Vos informations client » récapitulent tous les éléments qui concernent directement le client.

• Référence client : c’est le numéro attribué au client, un numéro unique qui concerne la personne, il reste le même quel que soit le contrat et le logement concerné
• Compte de contrat : c’est le numéro attribué au contrat du client, il y en a autant que de contrats souscrits
• Lieu de consommation : c’est l’adresse concernée par le contrat de la présente facture
• Le PCE (Point de Comptage Estimé) : c’est le numéro qui permet à tous les fournisseurs d’identifier avec exactitude le logement du client

La facturation

L’encadré le plus imposant nommé « Montant TTC » indique au client le prix du gaz et la périodicité de la présente facture de gaz.

• Indication du montant de la consommation de gaz
• Indication du montant de l’abonnement fixe
• Indication du montant des taxes et contributions
• Indication du montant d’éventuels services souscrits auprès du fournisseur
• Indication du montant toute taxe comprise
• Indication de l’échéance : le délai maximum pour régler le montant

La consommation facturée et les échéances

Un encadré indique au client quelle est sa consommation exacte en kWh. Tandis qu’un second encadré indique les prochaines échéances de paiements appliquées à son contrat.

Les modalités de paiement

L’encadré qui clôture le recto de la première page de la facture de gaz rappelle les modalités de paiement choisies par le client.

• Si le client a choisi le prélèvement automatique, alors le RIB est présent en bas de page
• Si le client a choisi un autre moyen de paiement, alors ce dernier est rappelé

Comprendre facture gaz : page 2

Au verso de la première page de la facture de gaz, un détail de la consommation et de la composition des montants est développé, jusqu’à la deuxième page de la facture.

Le contrat d’énergie

Un encadré qui surplombe les autres rappelle le type de contrat souscrit par le client auprès du fournisseur :

• Le nom de l’offre souscrite
• Le point de comptage (PCE)
• Le calcul de la consommation de gaz estimée
• La date d’effet du contrat
• La prochaine échéance

Les informations pour comprendre la facture de gaz : dans un encadré situé aux côtés du contrat d’énergie, le fournisseur rappelle comment sont estimées les consommations (relevé d’index). Il rappelle également que les tarifs varient, en indiquant la date à laquelle ils ont changé pour la dernière fois pour aider le client à comprendre facture gaz.

Le détail de la facture de Gaz Naturel

L’encadré le plus imposant qui suit indique un détail exhaustif du montant de la facture pour mieux comprendre sa facture de gaz.

Le détail de l’abonnement

Pour comprendre sa facture de gaz, la rubrique détaillant l’abonnement indique :

• Le type de tarif : Base (gaz cuisson), B0 (gaz cuisson et eau chaude), B1 (gaz cuisson, eau chaude et chauffage), B2I (+30 000 kWh)
• Le montant de l’abonnement
• Les éventuelles régularisations effectuées sur son prix
• La période concernée
• Le montant hors TVA de l’abonnement
• Le taux de la TVA : 5,5% sur l’abonnement
• Le montant TTC de l’abonnement pour bien comprendre facture gaz

Le détail de la consommation

Cette rubrique aide le client à comprendre sa facture de gaz :

• Le volume de la consommation de gaz en kWh et en mètre cube (m3)
• La période concernée : correspond à la période comprise entre le dernier index et le nouvel index
• L’ancien index
• Le nouvel index
• Le prix du kWh hors taxe
• Le montant de la consommation hors TVA
• Le taux de TVA appliqué : 20% sur le prix du kWh
• Le montant TTC de la consommation 

Le détail des taxes

Plusieurs taxes sont appliquées sur une facture de gaz, tant sur le montant de l’abonnement que sur le prix du kWh, sur une période et une consommation données. Tout abonné y est redevable. Comprendre sa facture de gaz :

• La CTSSG (Contribution au Tarif Spécial de Solidarité Gaz) : c’est une taxe qui aide les clients en situation de précarité et qui fait partie pour moitié du budget du Médiateur national de l’énergie
• La CSPG (Contribution biométhane) : elle participe au financement de l’achat de biométhane (biogaz)
• La TICGN (Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel) : cette taxe s’ajoute au budget de l’État après avoir été collectée par les Douanes
• La CTA (Contribution Tarifaire d’Acheminement) : c’est une taxe qui participe au financement de droits spécifiques relatifs à l’assurance vieillesse des personnels relevant du régime des industries de l’énergie

La rubrique « Taxes » précise :

• Un rappel de ces taxes
• La période concernée par l’application de ces taxes
• La consommation concernée
• Le prix du kWh TTC
• Le montant hors TVA de chaque taxe
• Le taux de TVA appliqué sur chaque taxe
• Le montant TTC de chaque taxe

Une dernière ligne indique le montant TTC de la facture, que doit régler le client.

Comprendre facture gaz : page 3

La page 3 de la facture de gaz propose :

• Un glossaire des termes techniques inhérents à l’énergie : coefficient de conversion, abonnement, taxes
• Un numéro de téléphone permettant de modifier son moyen de paiement
• Une actualité, concernant le domaine de l’énergie ou le fournisseur
• Un résumé et un bilan de la consommation

Rédigé par Juline Martinez
Le 25/01/2021
Modifié le 26/04/2021